La formation du droit d’aînesse dans le droit normand

Dès le début du XIII^e siècle, la Normandie sous l’impulsion des Ducs dispose d’un cadre juridique en avance sur le reste du royaume de France, la coutume alors en usage est nettement formée, posée par écrit et confirmée par une jurisprudence dont les hommes de loi conservent la trace. Cette précocité du système juridique normand est bien mis en évidence par la règle du droit d’aînesse que nous allons aborder ici.

Carte du XVIIIe siècle d’une partie du pays de Caux, où s’appliquait la règle stricte du droit d’aînesse à la différence du reste de la Normandie et des dispositions de la coutume générale. — Carte du XVIII^e siècle d’une partie du pays de Caux, où s’appliquait la règle stricte du droit d’aînesse à la différence du reste de la Normandie et des dispositions de la coutume générale. (© Coll. Patrimoine Normand)

Le droit d’aînesse est une règle étrangère au droit romain et inconnue des différents peuples barbares qui se sont installés successivement sur le sol de France, cette règle s’est donc formée au cours de la période de décadence carolingienne qui voit en contrepartie l’affirmation des coutumes locales. Plus particulièrement en Normandie, cet usage de l’aînesse a pris l’un des aspects les plus originaux et ingénieux à travers la coutume de Normandie.

Le droit d’aînesse n’est pas comme on le croit généralement une règle destinée à donner à l’un de ses enfants, le premier-né, une part plus forte de la succession afin de lui permettre de soutenir dignement le nom de sa famille noble. Il est en réalité durant les premiers temps de la coutume de Normandie une institution qui a pour finalité de donner un chef de famille à un clan familial dont le père a disparu.

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