Droit normand – Patrimoine Normand

Les îles Anglo-Normandes

14-08-2025 | Damien Bouet

Situées au large de la côte ouest du Cotentin, les îles Anglo-Normandes forment un archipel unique, géographiquement français, mais politiquement rattaché à la Couronne britannique. Dotées d’un système juridique hérité du droit normand, elles conservent leur autonomie et une identité culturelle forte. Elles forment aujourd’hui un territoire hybride où se croisent histoire féodale et enjeux de conservation, aux défis géopolitiques contemporains.

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La Clameur de Haro a retenti en Normandie !

06-04-2017 | Thierry Georges Leprévost

Plus précisément, elle a retenti en Normandie insulaire, puisque le droit normand n’est plus appliqué sur le continent depuis la Révolution1. Le 14 décembre dernier, fait extrêmement rare, un Guernesiais de 52 ans a fait appel à la justice ducale en poussant le vieux cri de nos ancêtres. L’objet du litige ? L’accès imminent des autorités à sa propriété, acte qu’il estime illégal.

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Le droit normand – Un enseignement unique au monde

05-07-2016 | Thierry Georges Leprévost

« La réserve normande est particulièrement étendue, les individus sont protégés, et plus on va avancer dans les siècles, plus on va voir que la part réservataire de la famille augmente, alors que partout ailleurs, il y a plutôt élargissement de la quotité disponible. Mais les Normands, qui ne font rien comme tout le monde, vont dans le sens inverse de cette évolution ! »

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Guillaume le Conquérant et le bouleversement brutal de la société anglaise

28-06-2016 | Serge Van Den Broucke

Si la victoire de Guillaume et de ses troupes à Hastings fut fondamentalement décisive, elle n’en constitua pas pour autant une fin en soi : ce fut au contraire le lancement d’une immense machine politique et culturelle dont le but n’était pas seulement de s’asseoir sur le trône d’un pays conquis et de le gérer, mais bien d’en altérer en profondeur la structure même pour la faire renaître sous un autre jour. Et cela ne se déroula pas sans larmes.

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De l’Échiquier de Normandie au Parlement de Rouen

14-04-2016 | Thierry Georges Leprévost

Le 4 janvier 2016, le conseil régional de Normandie s’est réuni à Rouen, un événement historique : depuis 1789, c’était la première fois qu’une instance normande se rassemblait pour prendre en mains globalement les destinées de l’ancienne province. Jusqu’à la Révolution, c’était le rôle du Parlement, et auparavant celui de l’Échiquier. Histoire d’une institution originale façonnée au cours des siècles.

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Royal Court de Guernesey – Au nom de la loi… normande !

08-10-2014 | Stéphane William Gondoin

Menacées dès le XVIIe siècle par l’absolutisme triomphant, malmenées à la Révolution, définitivement enterrées par la promulgation du code civil, en 1804, les vieilles coutumes de Normandie ne sont plus, dans notre région, qu’un lointain souvenir. Il est pourtant un lieu où elles ont toujours cours, au beau milieu de la Manche : les îles que nous appelons « Anglo-normandes ». Patrimoine Normand a eu le privilège d’être reçu à la Royal Court de Saint-Pierre-Port, par Sir Richard Collas, bailiff de Guernesey.

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La formation du droit d’aînesse dans le droit normand

16-08-2005 | Xavier Hourblin

Dès le début du XIIIe siècle, la Normandie sous l’impulsion des Ducs dispose d’un cadre juridique en avance sur le reste du royaume de France, la coutume alors en usage est nettement formée, posée par écrit et confirmée par une jurisprudence dont les hommes de loi conservent la trace. Cette précocité du système juridique normand est bien mis en évidence par la règle du droit d’aînesse que nous allons aborder ici.

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Le bourgage de Caen, tenure à tens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles) – (2)

20-05-2005 | Xavier Hourblin

Ce second article1 a pour vocation d’éclairer la diversité de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale. Aussi bien l’émergence d’une bourgeoisie que la modification de la propriété seigneuriale ont ainsi transformé l’état originel de ce pan du droit normand.

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Le bourgage de Caen, tenure à cens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles) – (1)

19-02-2005 | Xavier Hourblin

Ce premier article a pour vocation d’éclairer la nature, les modalités et les caractéristiques de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale.

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