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Le magazine Patrimoine Normand
Depuis 1995, Patrimoine Normand explore l'histoire, les lieux, les traditions et les savoir-faire qui font la richesse de la Normandie.
139 numéros publiés
Rubrique
Les articles de la rubrique « Droit normand » du magazine Patrimoine Normand.
À l’époque moderne, la diffusion des ouvrages juridiques contribue à structurer la pratique du droit en Normandie. Entre maintien de la coutume locale et montée en puissance de la coutume de Paris, ces ouvrages juridiques reflètent les mutations profondes d’un système juridique en voie d’unification.
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À Argentan, la clameur de haro a retenti à nouveau, huit siècles après 1204, lors d’une manifestation consacrée au droit normand. Entre démonstration judiciaire et échanges avec les juristes de Jersey, cet événement a rappelé la vitalité inattendue d’un héritage juridique médiéval toujours en usage dans les îles Anglo-Normandes.
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Hormis les textes de la Coutume Normande parvenus jusqu’à nous, rares sont les exemples de décisions de la pratique juridique normande. L’un des seuls témoignages de l’application du droit normand au XIIIe siècle est contenu dans ce fameux recueil.
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Le droit normand, outre la particularité de son contenu que nous avons déjà évoqué, a pu se transmettre grâce à l’enseignement et à la pratique juridique. Les deux lieux où le droit normand a été diffusé sont les anciennes universités de Caen et de Rouen. Nous allons aborder ici la fondation de l’université de Caen et son ancienne implantation.
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Après une escapade dans le pays d’Auge nous terminons cet inventaire succinct des pigeonniers par une présentation de quelques exemples pris dans le Cotentin et le Bessin.
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Dans notre introduction sur les règles juridiques propres au paysage normand, nous avions évoqué en quelques lignes le droit de colombier. Nous vous proposons de vous montrer la richesse de la Normandie en ce domaine.
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La Normandie offre un double visage : d’une part un paysage de bocage du Cotentin au pays d’Auge et d’autre part les grandes plaines autour de Caen ou du pays de Caux. Depuis le XVIe siècle, le droit normand a accompagné par toute une série de règles l’entretien, la succession ou le contentieux de ces types de terres.
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Tombée en désuétude dans le droit appliqué sur la Normandie après l’unification juridique révolutionnaire, cette pratique tout à fait originale, est encore utilisée de nos jours dans les Îles Anglo-Normandes à Jersey et Guernesey. Elle consiste à suspendre par un moyen de droit le déroulement d’un acte attentatoire aux biens ou aux personnes et ce aussi bien en matière civile que criminelle.
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Rouen : de Ratumagus à la « ville aux cent clochers »
