Les impôts sous l’ancien régime à travers la généralité de Caen

Si l’impôt sur le revenu est une création récente puisqu’il date du début du XX^e siècle, la France d’Ancien Régime disposait d’un éventail d’ impositions directes ou indirectes patiemment forgé par les siècles puisque certaines remontaient au Moyen Âge. D’autres encore témoignaient par leur caractère local de traditions propres à une province. La Normandie connaissait ainsi, à côté d’impositions royales communes à tout le royaume, des prélèvements façonnés par les us et coutumes bas-normands. À travers cette étude, c’est toute l’histoire administrative et juridique de la Basse-Normandie qui revit, de ses rapports avec l’intendant, agent principal du roi dans la province, jusqu’aux quelques témoignages architecturaux épars à Caen, parfois même disparus.

À gauche : la généralité de Caen sous l'Ancien Régime. Elle représente le tiers de la superficie de la Normandie. Carte de Nicolas de Fer, 1752. À droite : Maisons du XVIIIe siècle situées place Saint-Sauveur à Caen. Les numéros 20 et 21 ont abrité de 1758 à 1775 le bureau des finances, institution qui percevait les quittances des impositions royales. Elles sont l'un des rares témoignages administratifs et financiers encore visible de la généralité de Caen sous l'Ancien Régime. — À gauche : la généralité de Caen sous l’Ancien Régime. Elle représente le tiers de la superficie de la Normandie. Carte de Nicolas de Fer, 1752. À droite : Maisons du XVIII^e siècle situées place Saint-Sauveur à Caen. Les numéros 20 et 21 ont abrité de 1758 à 1775 le bureau des finances, institution qui percevait les quittances des impositions royales. Elles sont l’un des rares témoignages administratifs et financiers encore visible de la généralité de Caen sous l’Ancien Régime. (Photos Xavier Hourblin © Patrimoine Normand)

Sous l’Ancien Régime, la généralité était la circonscription financière soumise à la juridiction d’un bureau des finances. C’était le cadre territorial utilisé dans le recouvrement et la perception des différentes impositions jusqu’en 1789.

En Normandie, la généralité de Caen coïncidait avec les limites de la circonscription administrative de l’intendant : l’intendance. Dès le milieu du XVII^e siècle, l’institution des intendants, en plein essor, employa différemment dans le langage administratif et juridique le terme de généralité ou d’intendance qui, en Normandie et dans les pays d’élections, était territorialement synonymes pour désigner la circonscription administrative confiée à l’intendant.

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