Articles – Patrimoine Normand

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Tous les articles publiés dans le magazine Patrimoine Normand, classés et géolocalisables.

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La fondation de l’Université de Caen

La fondation de l’Université de Caen

Le droit normand, outre la particularité de son contenu que nous avons déjà évoqué, a pu se transmettre grâce à l’enseignement et à la pratique juridique. Les deux lieux où le droit normand a été diffusé sont les anciennes universités de Caen et de Rouen. Nous allons aborder ici la fondation de l’université de Caen et son ancienne implantation.

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Xavier Hourblin
L’encadrement juridique du paysage normand

L’encadrement juridique du paysage normand

La Normandie offre un double visage : d’une part un paysage de bocage du Cotentin au pays d’Auge et d’autre part les grandes plaines autour de Caen ou du pays de Caux. Depuis le XVIe siècle, le droit normand a accompagné par toute une série de règles l’entretien, la succession ou le contentieux de ces types de terres.

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Xavier Hourblin
La clameur de haro dans le droit normand

La clameur de haro dans le droit normand

Tombée en désuétude dans le droit appliqué sur la Normandie après l’unification juridique révolutionnaire, cette pratique tout à fait originale, est encore utilisée de nos jours dans les Îles Anglo-Normandes à Jersey et Guernesey. Elle consiste à suspendre par un moyen de droit le déroulement d’un acte attentatoire aux biens ou aux personnes et ce aussi bien en matière civile que criminelle.

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Xavier Hourblin
Le droit de varech

Le droit de varech

Le droit normand, systématisé dès le XIIIe siècle à travers le « Grand Coutumier de Normandie », présente bien des usages originaux reflétant la particularité d’une province ouverte sur la mer. En effet, la Normandie grâce à sa longueur de côte ainsi qu’à son peuplement viking est, dès le Moyen Âge, empreinte d’une forte culture maritime qui se retrouve dans nombre de règles de droit, à commencer par l’un des plus spécifiques : le droit de varech.

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Xavier Hourblin
Aux sources du droit normand

Aux sources du droit normand

Héritier des traditions ducales et de certains apports scandinaves, le droit normand se distingue très tôt dans l’Occident médiéval. Dès les XIIe et XIIIe siècles, des praticiens entreprennent de fixer par écrit les coutumes du duché, faisant naître une véritable spécificité juridique normande.

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Xavier Hourblin
Parlement de Normandie au XVIIIe siècle : parcours mouvementé de Rouen à Bayeux

Parlement de Normandie au XVIIIe siècle : parcours mouvementé de Rouen à Bayeux

Dans un précédent article, l’origine et l’installation du Parlement de Normandie à Rouen ont été abordées. Ses prérogatives, sa composition et ses champs d’actions ont également été évoquées en soulignant plus particulièrement son action de résistance face à la pratique absolutiste du pouvoir par Louis XV. Ce comportement récurrent de contre-pouvoir à l’absolutisme triomphant du XVIIIe siècle entraîne en 1771 une réaction royale lourde de conséquences. Le roi, excédé des prétentions de ses Parlements, y compris celui de Normandie, décide de « casser » ces cours souveraines de justice. Une profonde réforme du Chancelier Maupeou délocalise les Parlements et rogne leurs pouvoirs de nuisance politique. Débaptisé et démembré, le Parlement de Rouen laisse la place à deux « cours de justice supérieure ». Cette nouvelle institution devient bicéphale, l’une à Rouen, l’autre s’installe sur ordre royal à Bayeux. Les conséquences de ce transfert sont importantes aussi bien à Rouen qu’à Bayeux qui, pour cette dernière, profite de l’arrivée de la noblesse de Robe. Épisode marquant de l’histoire de la Normandie, ces événements ont surtout profondément modifié le patrimoine urbain de la ville de Bayeux qui s’offre encore aujourd’hui à nous.

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Xavier Hourblin
Les impôts sous l’ancien régime : la généralité de Caen

Les impôts sous l’ancien régime : la généralité de Caen

Si l'impôt sur le revenu est une création récente puisqu'il date du début du XXe siècle, la France d'Ancien Régime disposait d'un éventail d' impositions directes ou indirectes patiemment forgé par les siècles puisque certaines remontaient au Moyen Âge. D'autres encore témoignaient par leur caractère local de traditions propres à une province. La Normandie connaissait ainsi, à côté d'impositions royales communes à tout le royaume, des prélèvements façonnés par les us et coutumes bas-normands. À travers cette étude, c'est toute l'histoire administrative et juridique de la Basse-Normandie qui revit, de ses rapports avec l'intendant, agent principal du roi dans la province, jusqu'aux quelques témoignages architecturaux épars à Caen, parfois même disparus.

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Xavier Hourblin
Le palais de justice de Rouen

Le palais de justice de Rouen

Très gravement endommagé en avril et en août 1944, le palais de justice de Rouen, tel un phénix, est devenu aujourd’hui l’un des symboles de la capitale de la haute-Normandie. Héritier de l’Échiquier institué par les ducs normands, il est érigé en Parlement en 1499 par Louis XII, il devient alors le témoin de la pratique de la justice royale mais il se fait également le défenseur et le porte-parole des revendications normandes. Son prestige et son influence durant l’Ancien régime font du Parlement de Rouen, l’un des plus importants des XVIIe et XVIIIe siècles, notamment dans les luttes avec la couronne, lorsque les parlements de France s’opposèrent à l’absolutisme royal.

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Xavier Hourblin
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